Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAROT-BELLEVUE
EARL Alain COURGEAU, EARL

Numéro de dépôt :
99788812
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU MAROT-BELLEVUE

Déposée le 21 avril 1999 par la société EARL Alain COURGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MAROT-BELLEVUE »

Le déposant est la société EARL Alain COURGEAU domicilié(e) 2 Marot Sud - 33790 - SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 752 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Alain COURGEAU domicilié(e) 2 Marot Sud - 33790 - SOUSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MAROT-BELLEVUE est expirée depuis le 21 avril 2019.

EARL Alain COURGEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT GENAS , CHATEAU PETIT GENAS , CHATEAU MAGINET , CHATEAU MAGINET


EARL Alain COURGEAU, EARL - 2 Marot Sud - 33790 - SOUSSAC - France - SIREN 410752745


EARL Alain COURGEAU - 2 Marot Sud - 33790 - SOUSSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407340 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Marot-Bellevue.